Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DES SALINES
CHABRIERES FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99799961
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque JEAN DES SALINES

Déposée le 24 juin 1999 par CHABRIERES FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DES SALINES »

Le déposant est CHABRIERES FRANCOIS domicilié(e) 410 VAL DE RIOU PONT DE L'ETOILE - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS CHABRIERES domicilié(e) 410 VAL DE RIOU PONT DE L'ETOILE - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DES SALINES est expirée depuis le 24 juin 2019.

CHABRIERES FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : MATERIAUX-PRODUITS.COM , CADENTIA , EAU DE COLOGNE EXTRA JEAN D'AIGLE


CHABRIERES FRANCOIS - 410 VAL DE RIOU PONT DE L'ETOILE - 13360 - ROQUEVAIRE - France


FRANCOIS CHABRIERES - 410 VAL DE RIOU PONT DE L'ETOILE - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2409998 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538037 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, gels douche, shampooing, savons. Produits pour le bain (coméstiques). Joaillerie, bijouterie, horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.